Marque expirée - Marque en non vigueur

RM LE ROYAL MONCEAU PARIS
ROYAL MONCEAU Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3598353
Date de dépôt :
12/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2018
RM LE ROYAL MONCEAU PARIS de ROYAL MONCEAU

Présentation de la marque RM LE ROYAL MONCEAU PARIS

Déposée le 12 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) ROYAL MONCEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RM LE ROYAL MONCEAU PARIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL MONCEAU domicilié(e) 24, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 055 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RM LE ROYAL MONCEAU PARIS est expirée depuis le 12 septembre 2018.

ROYAL MONCEAU a également déposé les autres marques suivantes : RM LE ROYAL MONCEAU PARIS ÉTOILE , LE ROYAL MONCEAU , la librairie des Arts. , ART DISTRICT , La Demeure


ROYAL MONCEAU Société Anonyme - 24, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 552055410


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Moteurs d'avion.

Coutellerie, fourchettes et cuillers.

Appareils photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.

Véhicules à locomotion par terre ; vélomoteurs, bicyclettes, charrettes de golf, moteurs pour véhicules terrestres.

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Instruments de musique.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage ; clichés.

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; verrerie, vaisselle.

Fils à usage textile.

Tissus ; couvertures de lit et de table.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, à savoir : ballons, bicyclettes fixes d'entrainement, tables de billard, gants de boxe, cannes de golf, gants de golf, palmes pour nageurs, patins à glace, patins à roulettes, engins pour exercices corporels, appareils pour culture physique, haltères, planches à voile, planches pour le surfing, punching-balls, tables pour tennis de table, protège-tibias, protège-genoux, protège-coudes.

Café, thé, cacao, sucre, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale.

Affaires financières ; affaires immobilières ; prise de participation financière, octroi de crédit.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de clubs de santé et de mise en forme physique ; enseignement de la gymnastique ; services de culture physique.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Services de thalassothérapie ; services de massage ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains.